Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA
FROMAGERIES ARNAUD S.A.S.

Numéro de dépôt :
94507937
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
25/01/2014

Présentation de la marque JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) AVENUE DE LA GARE,39800 POLIGNY (dossier no 2256832) - 39800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD S.A.S. domicilié(e) AVENUE DE LA GARE,39800 POLIGNY (dossier no 2256832) - 39800 - France.

La marque JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA est expirée depuis le 25 janvier 2014.

FROMAGERIES ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : JURALUX , LE MONT D'OR , JURAMORBIER , LE VACHELIN


FROMAGERIES ARNAUD S.A.S. - AVENUE DE LA GARE,39800 POLIGNY (dossier no 2256832) - 39800 - France - SIREN 625880109


FROMAGERIES ARNAUD S.A.S. - AVENUE DE LA GARE,39800 POLIGNY (dossier no 2256832) - 39800 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2256832 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Fromage d'appellation d'origine contrôlée comté.